ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1724722
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque SALON DES ARTS & SCIENCES DU GOUT
Déposée le 26 décembre 1991 par l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALON DES ARTS & SCIENCES DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT domicilié(e) 67, Rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.
La marque SALON DES ARTS & SCIENCES DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT (Association Loi 1901) - 67, Rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France
CABINET ORES SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;insignes non en métaux précieux, badges ornementaux.Education et divertissement;services d'enseignement, enseignement par correspondance, académies, formation professionnelle, organisation de conférences séminaires et congrès;services d'édition, édition de textes, journaux et magazines;publication de livres, distribution de journaux, abonnement de journaux;services de loisirs, organisation de concours, production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisuelles.Services d'hôtellerie et de restauration;organisation de salons et d'expositions; services de recherches
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SALON DES ARTS & SCIENCES DU GOUT"